Les établissements Petite enfance de la Communauté de communes du Piémont Cévenol accueillent les enfants de 0 à 6 ans en accueil régulier ou occasionnel.
Les familles souhaitant inscrire leur(s) enfant(s) doivent au préalable remplir le formulaire de pré-inscription et l’adresser au siège de la communauté de communes. Cet imprimé peut être téléchargé sur le site. Il est aussi disponible au Pôle Enfance-Jeunesse à Sauve, au siège à Quissac et dans chaque établissement Petite Enfance (crèche).
Attribution des places
La commission d’attribution des places est constituée d’élus, des directeurs des établissements, de la directrice, du coordinateur petite enfance, de la responsable du RAM et de la secrétaire du Pôle Petite Enfance. Elle est chargée d’étudier et de coordonner les demandes des familles en fonction des places disponibles. Elle décide des admissions et chaque attribution est ensuite communiquée par courrier aux parents concernés.
Pièces complémentaires à fournir à l’admission :
- Copie du livret de famille
- Justificatif de domicile
- Photocopie des pages vaccinales du carnet de santé de l’enfant
- Document permettant d’évaluer les ressources (attestation de la CAF ou copie de l’avis d’imposition)
Contractualisation et participation financière
Dans le cadre d’un accueil régulier, un contrat d’accueil précisant les plages horaires est établi. Le taux horaire est calculé en fonction des ressources annuelles et du nombre d’enfants à charge (Barême national CNAF).
Le site de la CAF permet d’effectuer une simulation du taux horaire :
www.mon-enfant.fr
