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Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

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      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’équipe de l’Office de Tourisme intercommunal réserve un accueil chaleureux au public et fournit toutes les informations utiles pour passer un séjour inoubliable en Piémont Cévenol.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
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    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
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    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
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    • Spectacles vivants – Le spectacle vivant s’adresse à des publics variés et de tous âges. Les représentations se tiennent tout au long de l’année dans les villages différents à travers tout le territoire,
    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
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  >  Le conseil communautaire  >  Comptes rendus des Conseils communautaires

Comptes rendus des Conseils communautaires

 

 

Mercredi 26 janvier

Mercredi 9 mars – 1ère séance

Mercredi 9 mars – 2ème séance

Mercredi 30 mars – DOB (Débat d’orientation budgétaire)
Délibération_n°028_Débat_d’Orientations_Budgétaires_Piemont-cevenol-2022

Mercredi 6 avril

Mercredi 25 mai

Mercredi 29 juin

MERCREDI 27 juillet
Délibération_n°084_Approbation_Conseil_Communautaire_du_29_Juin
Délibération_n°085_Election_complémentaires_commissions_thématiques
Délibération_n°086_Vente_à_la_Ste_OZ_et_Bois
Délibération_n°087_Convention_d_indemnisation_théorie_de_l_i
Délibération_n°088_Avenants_marché_public_de_la_piscine
Délibération_n°089_Adoption_Convention_CDG_pour_médiation
Délibération_n°090_Création_et_suppression_de_postes
Délibération_n°091_Adoption_définitive_du_PCAET
Délibération_n°092_Vote_du_Budget_primitif_2022_Zac_Bataille

MERCREDI 21 septembre
Délib n°93 – Approbation Conseil Communautaire 27.07.22
Délib n°94 – Election complémentaire membres commissions
Délib n°95 – Adoption Programme Local de Prévention des Déchets
Délib n°96 – Lancement étude faisabilité pour projet géothermie
Délib n°97 – Convention habilitation SMEG
Délib n°98 – Partage de la taxe d’aménagement
Délib n°99 – Candidature PETR Causses et Cevennes
Délib n°100 – Candidature au programme LEADER_2023-2027
Délib n°101 – Convention partenariat élaboration candidature  LEADER 2023-2027
Délib n°102 – Exonération de la TEOM pour 2023 principes d’application
Délib n°103 – Passation des avenants supérieurs à 5% MP réhabilitation piscine intercommunale 3e tranche
Délib n°104 – Vote du rapport annuel 2021 sur qualité et prix du SITOM
Délib n°105 – Vote du rapport annuel 2021 sur qualité et prix du SYMTOMA
Délib n°106 – Vote du rapport annuel 2021 sur qualité et prix du Service déchets CCPC
Délib n°107 – Adoption rapport prix et qualité du SPANC
Délib n°108 – Demande de subventions de l’Etat création Maison France Services
Délib n°109 – Modification des bases minimum CFE
Délib n°110 – Demande de subventions de l’Etat pour réhabilitation piscine intercommunale
Délib – n°111 – Demande de subventions programme Petites Villes de Demain

Mercredi 26 octobre

Mercredi 23 novembre

Mercredi 21 décembre

2021

Mercredi 27 janvier

Mercredi 10 mars – 1ère séance

Mercredi 10 mars – 2ème séance

Mercredi 31 mars – 1ère séance

Mercredi 31 mars – 2ème séance – DOB (Débat d’Orientation Budgétaire)

Mercredi 7 avril

Mercredi 26 mai

Mercredi 30 juin

Mercredi 28 juillet

Mercredi 1er septembre

Mercredi 29 septembre

Mercredi 27 octobre

Mercredi 24 novembre

Mercredi 22 décembre

2020

Mercredi 29 janvier

Mercredi 4 mars 1ère séance

Mercredi 4 mars 2ème séance

Mercredi 10 juin

Mercredi 24 juin

Mercredi 24 juin DOB

Mercredi 08 Juillet

Mercredi 29 juillet

Mercredi 30 septembre

Mercredi 28 octobre

Mercredi 25 novembre

Mercredi 16 décembre

 

2019

Mercredi 23 janvier

Mercredi 6 mars 1ère séance

Mercredi 6 mars 2ème séance

Mercredi 27 mars

Mercredi 27 mars DOB

Mercredi 10 avril

Mercredi 22 mai

Mercredi 17 juillet

Mercredi 18 septembre

Mercredi 30 octobre

Mercredi 27 novembre

Mercredi 18 décembre

 

2018

Mercredi 24 janvier

Mercredi 7 mars 1ére séance

Mercredi 7 mars 2ème séance

Mercredi 28 mars

Mercredi 11 avril

Mercredi 27 juin

Mercredi 22 août

Lundi 27 août

Mercredi 26 septembre

Mercredi 24 octobre

Mercredi 31 octobre

Mercredi 28 novembre

 

2017

Mercredi 8 février 2017

Mercredi 8 mars 2017 1ère séance

Mercredi 8 mars 2017 2ème séance

Mercredi 29 mars 2017

Mercredi 12 avril 2017

Jeudi 29 juin 2017

Mercredi 19 juillet 2017

Mercredi 26 juillet 2017

Mercredi 27 septembre 2017

Mercredi 25 octobre 2017

Mercredi 13 décembre 2017

 

2016

Mercredi 9 mars 2016 (1ère séance)

Mercredi 9 mars 2016 (2ème séance)

Mercredi 30 mars 2016 (DOB)

Mercredi 13 avril 2016

Mercredi 8 juin 2016

Mercredi 20 juillet 2016

Mercredi 12 octobre 2016

Mercredi 30 novembre 2016

Mercredi 14 décembre 2016

 

2015

28 janvier 2015

25 février 2015 (1ère séance)

25 février 2015 (2ème séance)

1er avril 2015 (DOB)

15 avril 2015

17 juin 2015

29 juillet 2015

14 octobre 2015

23 décembre 2015

 

2014

6 mars 2014

14 avril 2014

22 avril 2014, Débat d’Orientation Budgétaire

30 avril 2014

21 mai 2014

18 juin 2014

23 juillet 2014

27 août 2014

24 septembre 2014

15 octobre 2014

17 décembre 2014

 

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