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Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

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    • Tourisme & Patrimoine
      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’équipe de l’Office de Tourisme intercommunal réserve un accueil chaleureux au public et fournit toutes les informations utiles pour passer un séjour inoubliable en Piémont Cévenol.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
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      • Les déchèteries
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    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
    • Le BAFA – Le BAFA est destiné aux personnes désirant exercer la fonction d’animateur.
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    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
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      • Les bibliothèques du réseau lecture publique
    • Spectacles vivants – Le spectacle vivant s’adresse à des publics variés et de tous âges. Les représentations se tiennent tout au long de l’année dans les villages différents à travers tout le territoire,
    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
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  >  Le conseil communautaire  >  Processus de décision

Processus de décision

Le Conseil communautaire (57 délégués) se tient en séance publique à laquelle chaque citoyen est invité par voie de presse (journaux, radios, site internet) et par affichage au siège. Le fonctionnement de la communauté de communes est régi par le code général des collectivités territoriales et doit répondre à des règles très strictes de fonctionnement.  Les décisions sont prises après un travail de préparation et d’information au sein des commissions et des services, puis du bureau exécutif, de la conférence des maires, sous l’impulsion du président, des vice-présidents et de la direction de la communauté de communes.

Chaque délégué reçoit par courrier, quelques jours avant la séance, la convocation au Conseil ainsi qu’une note de synthèse présentant chacun des points abordés.

Les points à l’ordre du jour correspondent à des délibérations dont certaines doivent être soumises au contrôle de légalité en Sous-préfecture.Elles sont ensuite inscrites, par ordre de date, sur un registre coté et paraphé par le représentant de l’état. Chaque séance est également suivie d’un procès-verbal mis en ligne. L’ensemble de ces documents est consultable au siège de l’intercommunalité.

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13bis, rue du Dr Rocheblave
30260 Quissac
Tél. 04 66 93 06 12
contact@piemont-cevenol.fr

Ouverture au public :
du lundi au vendredi
9h00-12h / 14h00-17h00

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Vous pouvez télécharger la nouvelle charte graphique du Piemont-Cevenol en cliquant ici 

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Accès à de nombreuses données cartographiques sur le territoire : cadastre, photos aériennes, SCAN 25, emplacement des colonnes à verre et à papier…

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