• Aller au contenu
  • Aller à la barre latérale principale
  • Aller au pied de page

Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

Menu
  • Intercommunalité
        • Un territoire
        • Le président et le bureau
        • Le conseil communautaire
          • Processus de décision
          • Ordres du jour
          • Comptes rendus
          • Charte des Élus
        • La conférence des maires
        • Organigramme
        • L’annuaire des associations
      • Les commissions
        • Aménagement de l’Espace
        • Communication
        • Culture
        • Développement économique
        • Projet Social Territorialisé
        • Emploi Formation Insertion
        • Petite enfance, enfance et jeunesse
        • Environnement, transition énergétique
        • Évaluation des transferts de charges
        • Finances
        • Gemapi
        • Gestion durable des déchets
        • Sports
        • Tourisme et Patrimoine
    Fermer
  • Projets & Actions
      • Projet de territoire
      • Aménagement
        • SCOT
        • Boucles cyclo-touristiques
        • Extensions réseau de randonnées
      • Grands Projets
        • Réhabilitation piscine intercommunale à Quissac
        • Programme Local de Prévention des Déchets (PLPDMA)
        • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
        • Projet Alimentaire Territorial (PAT)
        • Projet Social Territorialisé (PST)
    • Marchés publics
    Fermer
  • Développement du territoire
    • Économie
      • Développement économique
      • ZA Combe Martele – Sauve
      • ZA Les Batailles – St-Hippolyte-du-Fort
      • Offres immobilières et foncières
      • Programme LEADER
    • Emploi-Formation
      • Relais emploi
      • Les permanences
      • Formations
      • Outils pratiques pour la recherche d’emploi
      • Ateliers numériques et ateliers d’informations
    • Tourisme & Patrimoine
      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’équipe de l’Office de Tourisme intercommunal réserve un accueil chaleureux au public et fournit toutes les informations utiles pour passer un séjour inoubliable en Piémont Cévenol.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
    • Fermer
  • Environnement
      • Aménagement du territoire
      • Urbanisme
        • Les imprimés d’autorisation d’urbanisme
        • Le zonage et les contraintes
        • La fiscalité
      • Aménagement de l’espace
      • Prévention contre les inondations (GEMAPI)
      • déchets ménagers
      • La collecte sélective
      • Les tournées de collecte
      • Les déchèteries
      • Les déchets des professionnels
      • Le compostage
      • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • Usagers  : comment faire  ?
      • Contrôles
      • Réhabilitations
      • Règlementation
      • Redevances
      • TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
      • Rénovation énergétique
      • Mobilité durable
      • Concertation mobilité
      • Énergies renouvelables
      • Éco-exemplarité
      • Adaptation au changement climatique
      • C’est pour vous
    • Fermer
  • Jeunesse & Sports
    • La petite enfance
      • Crèche de Durfort
      • Crèche de Quissac
      • Crèche de Lédignan
      • Crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
      • Micro-crèche de Sauve
      • Micro-crèche de Vic-le-Fesq
      • Inscrire son enfant en crèche
      • Lieu d’Accueil Enfants Parents
      • Relais Petite Enfance
    • Enfance-Jeunesse
      • Enfance & Jeunesse
      • Accueils de loisirs
    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
    • Le BAFA – Le BAFA est destiné aux personnes désirant exercer la fonction d’animateur.
    • Fermer
  • Culture
    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
    • Lecture publique
      • Les bibliothèques du réseau lecture publique
    • Spectacles vivants – Le spectacle vivant s’adresse à des publics variés et de tous âges. Les représentations se tiennent tout au long de l’année dans les villages différents à travers tout le territoire,
    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
    • Fermer
  • icons8-facebook-entouré-48Facebook
  >  SCOT

SCOT

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui dessine l’aménagement et le développement d’un territoire sur le long terme (20 ans). Porté par les élus locaux, il a pour ambition d’orienter l’évolution du territoire dans un esprit de développement durable au profit des générations d’aujourd’hui et de demain.

“Un projet de territoire construit par les élus pour les habitants du Piémont Cévenol”

Contexte

Les élus de la communauté de communes du Piémont Cévenol ont choisi d’élaborer un SCOT à l’échelle du territoire lors du conseil communautaire du 11 Juin 2019.
Cette démarche SCoT est apparue comme évidente et nécessaire pour le Piémont Cévenol situé au carrefour de 3 grandes aires urbaines : Montpellier, Nîmes et Alès.

Descriptif du projet

Outil de planification stratégique, le SCoT est un projet politique concerté au service des acteurs du territoire, de ses habitants qui doit permettre d’assurer un délicat équilibre entre le renouvellement et le développement urbain, l’utilisation économe des espaces, la préservation du patrimoine, mais aussi de répondre aux besoins en termes d’habitat, de mobilité, d’activités économiques, touristiques, d’équipements publics, d’énergie et de climat.
Une démarche « vivante », qui nécessite une forte mobilisation des élus et des personnes publiques associées.

Un SCoT intégrateur…

Le SCoT intègre les documents de planification supérieurs, notamment ceux liés aux enjeux environnementaux et devient l’unique référence pour les politiques sectorielles (habitat, mobilité, environnement, économie…), et les documents d’urbanisme

3 documents composent le SCoT


1 – Le PAS : le projet politique

Le Projet d’Aménagement Stratégique présente les défis du SCoT et le projet de territoire.
Il énonce les objectifs poursuivis, les priorités affichées à l’horizon 2040.

2 – Le DOO : la mise en œuvre du PAS, le document opposable

Le Document d’Orientations et d’Objectifs décline les orientations du PAS de manière concrète (prescriptions, recommandations, objectifs chiffrés…) et assure la cohérence d’ensemble des orientations. C’est le document opposable aux PLU et politiques sectorielles (PLH, PDM, principales opérations d’aménagement, autorisations commerciales…).

Il détermine :
• « Les orientations générales de l’organisation de l’espace et les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces ruraux, naturels, agricoles et forestiers »
• « Les conditions d’un développement urbain maîtrisé et les principes de restructuration des espaces urbanisés, de revitalisation des centres urbains et ruraux, de mise en valeur des entrées de ville, de valorisation des paysages et de préservation des risques »
• « Les conditions d’un développement équilibré dans l’espace rural entre l’habitat, l’activité économique et artisanale, et la préservation des sites naturels, agricoles et forestiers ».
Article L141-5 du Code de l’Urbanisme

3 – Les annexes : le volet descriptif et explicatif

Les Annexes sont composées des pièces du Rapport de présentation et de tout autre document nécessaire à la justification du projet.

Elles exposent le diagnostic et l’état initial de l’environnement, mettent en lumière les enjeux du territoire et les questions stratégiques, décrivent le chemin de la cohérence territoriale (choix retenus, justifications et incidences) et indiquent le suivi envisagé. Les éléments d’explication et de justification présentés doivent ainsi permettre de comprendre pourquoi un enjeu a été dégagé, pourquoi un choix a été retenu, pourquoi une orientation a été définie.

Télécharger le portrait du SCoT

Une gouvernance pour conduire ce projet

La communauté de communes a mis en place une gouvernance constituée d’un comité de pilotage regroupant les membres de l’exécutif, l’ensemble des maires du territoire ainsi que les membres de la commission Aménagement de l’Espace et d’un comité technique avec les PPA. Elle est accompagnée pour toutes les phases d’élaboration de ce projet par l’Agence d’Urbanisme région nîmoise et Alésienne.

 

Les étapes déjà réalisées :

Phase diagnostic
– 19 novembre 2020 : Conférence des maires sur le pré-diagnostic
– Octobre 2020 à février 2021 : rencontre SCoT avec les 34 communes du territoire
– Janvier-février 2021 : 6 ateliers géographiques et thématiques : diagnostic et enjeux
– Mars 2021 : rencontre avec les services de l’Etat
– 18 mars 2021 : 1ère comité technique avec les PPA : diagnostic et enjeux
– 5 mai 2021: comité de pilotage : synthèse diagnostic, validation et suite pré-PAS
– 28 juin 2021 – Réunion des Personnes Publiques Associées – Diagnostic, enjeux et premiers objectifs
– 25 novembre 2021 – Rencontre avec les services CCPC – Etat d’avancement des travaux d’élaboration du SCoT
– 13 avril 2022 – Comité Technique – Compléments au diagnostic (présence PPA)
– 20 avril 2022 – Rencontre avec les Maires – Groupe de travail Energies Renouvelables
– 27 juin 2022 – Comité Technique – Compléments au diagnostic (présence PPA)
 

Phase Projet Aménagement Stratégique (PAS) :

– 28 septembre 2021 – Atelier 1 Projet Aménagement Stratégique – Projection démographique et capacités d’accueil
– 7 octobre 2021 – Atelier 2 Projet Aménagement Stratégique – Attractivité et rayonnement du territoire
– 26 novembre 2021 – Atelier 3 Projet Aménagement Stratégique – Densités et formes urbaines
– 16 novembre 2021 – Commission Aménagement de l’espace – Elaboration du SCOT Piémont Cévenol – Projet d’Aménagement Stratégique
– 10 février 2022 – Ateliers Vice-Présidents et Services CCPC – Enjeux et premiers éléments du Projet d’Aménagement Stratégique
– 27 juin 2022 – Comité Technique – Premiers éléments pour le PAS (présence PPA)
– 28 septembre 2022 – Séminaire Projet d’Aménagement Stratégique – Travail sur la quantification des objectifs (présence élus/PPA/société civile)
– 5 octobre 2022 – Comité Technique – Premiers échanges sur les éléments de quantifications du séminaire (présence PPA)
– 26 octobre 2022 – Réunion élus – Travail sur la quantification des objectifs

Après avoir relevé et priorisé les enjeux lors des premiers ateliers thématiques, il s’agit maintenant de co-construire le PAS en fixant le cap de nos ambitions pour le territoire toujours en associant les PPA et les représentants du monde associatif. Le projet de PAS une fois avancée sera présenté à la population dans une démarche de concertation publique.

Documents à télécharger :

1 – Délibération document état initial de l’environnement
2 – État initial de l’environnement
3 – Diagnostique stratégique
4 – Délibération du diagnostique stratégique
5 – Délibération prescription du SCOT

 

 

 

 

Barre latérale 1

Footer

    Powered by Juicer.io

Téléchargements

Téléchargements

Rapport d'activités de la communauté TOURISME Lecture publique Enfance-Jeunesse Développement économique Déchets ménagers SPANC …

Nous contacter

Communauté de communes du Piémont Cévenol
13bis, rue du Dr Rocheblave
30260 Quissac
Tél. 04 66 93 06 12
contact@piemont-cevenol.fr

Ouverture au public :
du lundi au vendredi
9h00-12h / 14h00-17h00

Mentions Légales

 

Nouvelle Charte Graphique

Vous pouvez télécharger la nouvelle charte graphique du Piemont-Cevenol en cliquant ici 

Cartographie

Accès à de nombreuses données cartographiques sur le territoire : cadastre, photos aériennes, SCAN 25, emplacement des colonnes à verre et à papier…

→ Accès SIG utilisateurs
→ Accès SIG tout public

Communauté de communes du Piémont Cévenol Copyright ©

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok