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Piémont Cévenol

Communauté de communes du Piémont Cévenol

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    • Tourisme & Patrimoine
      • Le tourisme en Piémont Cévenol – L’équipe de l’Office de Tourisme intercommunal réserve un accueil chaleureux au public et fournit toutes les informations utiles pour passer un séjour inoubliable en Piémont Cévenol.
      • Plan patrimoine – Le Plan Patrimoine est un programme porté par la communauté de communes et le Conseil Général du Gard. Il a pour objectif d’identifier, de restaurer et de valoriser le patrimoine non classé et non inscrit d’un territoire.
      • Exposition sur le Petit Patrimoine – La réalisation des 15 panneaux de l’exposition s’est appuyée sur une riche recherche documentaire détaillant le contexte de réalisation et d’utilisation des différents édifices.
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      • Enfance & Jeunesse
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    • Service des Sports – La communauté de communes construit, gère et entretient les équipements sportifs à usage collectif d’intérêt communautaire.
    • Le BAFA – Le BAFA est destiné aux personnes désirant exercer la fonction d’animateur.
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    • Culture – Quelle politique culturelle mène la communauté de communes ?
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      • Les bibliothèques du réseau lecture publique
    • Spectacles vivants – Le spectacle vivant s’adresse à des publics variés et de tous âges. Les représentations se tiennent tout au long de l’année dans les villages différents à travers tout le territoire,
    • Cinéma itinérant – La communauté de communes organise régulièrement des séances de cinéma itinérant sur le territoire. Une programmation variée est proposée en lien avec des exploitants professionnels ayant le label Art et Essai, les communes et les associations locales.
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  >  Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)  >  Usagers : comment faire ?

Usagers : comment faire ?

VOTRE SITUATIONRÈGLEMENTATIONMARCHE A SUIVRELE SPANCFINANCIER
ABSENCE D'INSTALLATIONL'usager doit être équipé d'une installation conforme.

Les travaux doivent être réalisés dans les meilleurs délais.
Organiser ses travaux d'installation via le SPANC

Contacter le SPANC
Le SPANC vérifie la conformité de l'installation





Coût approximatif d'une installation étude de sol comprise : entre 7 000 € et 13 000 €.

Redevance du SPANC
INSTALLATION NEUVEL'usager doit être équipé d'une installation conformeContacter le SPANC au moment de la conception et de l'exécutionLe SPANC vérifie la conformité de l'installation et délivre une attestation
Installation EXISTANTE ET SANS RISQUE pour l'environnement ou la santéLes travaux doivent être réalisés dans les meilleurs délais

En cas de vente, les travaux doivent être réalisés sous 1 an
Organiser ses travaux de réhabilitation via le SPANC

Contacter le SPANC
Le SPANC dresse une liste des travaux à réaliser

Il vérifie la conformité une fois les travaux terminés
Installation EXISTANTE ET COMPORTANT UN RISQUE pour l'environnement ou la santéLes travaux sont obligatoires dans un délai de 4 ans

En cas de vente, les travaux doivent être réalisés sous 1 an
Organiser ses travaux de réhabilitation via le SPANC

Contacter le SPANC
Le SPANC dresse une liste des travaux à réaliser

Il vérifie la conformité une fois les travaux terminés
Installation EXISTANTE PRÉSENTANT DES DÉFAUTS d'entretien ou d'usureOrganiser les interventions nécessaires pour améliorer le fonctionnement de son installationLors de son passage, le SPANC établit une liste de recommandations à réaliserLes travaux dépendent des recommandations faites (coût moyen d'une vidange : 400 €)

Redevance du SPANC
EN CAS DE VENTE
(plaquette à consulter)
Le vendeur doit annexer à l'acte de vente un diagnostic des eaux usées datant de moins de 3 ans

Dans tous les cas, l'installation doit être conforme
Les travaux sont obligatoires dans un délai de 1 an après la vente
Le vendeur doit contacter le SPANC si le diagnostic a plus de 3 ans

Le vendeur ou l'acquéreur réalise les travaux selon négociation
Le SPANC réalise un contrôle si le diagnostic a plus de 3 ansCoût approximatif d'une installation étude de sol comprise : entre 7 000 € et 13 000 €.

Redevance du SPANC

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13bis, rue du Dr Rocheblave
30260 Quissac
Tél. 04 66 93 06 12
contact@piemont-cevenol.fr

Ouverture au public :
du lundi au vendredi
9h00-12h / 14h00-17h00

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Vous pouvez télécharger la nouvelle charte graphique du Piemont-Cevenol en cliquant ici 

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