Le Journal
Le journal du Piémont Cévenol présente les communes qui composent la communauté ainsi que les réalisations, les services, les élus et la vie communautaire.
Notre but : vous apporter, au fil de ses parutions, un regard sur ce territoire et créer du lien entre les habitants en offrant une information complémentaire aux autres publications de la communauté de communes.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en avril 2023
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en septembre 2022
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Le Hors-Série de la Communauté de communes paru en avril 2022
Télécharger « "Hors-Série Communauté de communes du Piémont Cévenol »
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2021
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2021
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2020.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en août 2020.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2019.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2019.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2018
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2018
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2015.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2015.
Rapport d’activités de la communauté
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année 2016
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année 2017
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année 2018
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Année 2019
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Année 2020
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Année 2021
TOURISME
Lecture publique
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Manifeste de l’UNESCO pour la lecture
Enfance-Jeunesse
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Durfort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Lédignan
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Quissac
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Sauve
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Vic-le-Fesq
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Barème National des participations familiales - Réservation et facturation - Prestation de Service Unique
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Formulaire de pré-inscription des Établissements Petite Enfance
Télécharger « Formulaire de pré-inscription Petite enfance »
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Télécharger « Procédure inscription INOE 2021 famille déjà inscrite le mercredi »
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Projet Pédagogique : Le bien être des petis Vic'Kings
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Durfort « La mistounaille »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Lédignan « Lous Pequelets »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Quissac « La Foire aux Mômes »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de St-Hippolyte-du-Fort « Lou Soureillou »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Sauve « Les petits dragons »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Vic-le-Fesq
Développement économique
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Dossier de candidature pour un projet dans les Zones d'Activités
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Télécharger « Télécharger la plaquette de la ZAM Combe Martèke »
Déchets ménagers
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Conditions de dépôts des déchets
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Consignes de tri - CCPC
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Consom'acteur en repérage : évaluer et afficher l'impact environnemental des produits
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Délibération et règlement intérieur voté par le conseil communautaire du 6 mars 2014 (mise à jour le 29 juin 2017)
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Financement de la gestion publique des déchets
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Modification du règlement des déchéteries intercommunales
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Télécharger « Petite guide du compostage en Piémont Cévenol »
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Réduire ses déchets et bien les jeter
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Délibération n°29 - Vote de la tarification des déchets professionnels en déchèterie
SPANC
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Le Hors-Série de la Communauté de communes paru en avril 2022
Télécharger « "Hors-Série Communauté de communes du Piémont Cévenol »
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2021
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2021
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Télécharger « 24-01-18_convocation-conseil-communautaire.pdf »
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Durfort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Lédignan
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Quissac
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, crèche de Saint-Hippolyte-du-Fort
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Sauve
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Annexe sur l'administration de traitements médicamenteux, micro-crèche de Vic-le-Fesq
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Arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif.
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Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif.
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Attestation d'absence de point d'eau
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Barème National des participations familiales - Réservation et facturation - Prestation de Service Unique
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Charte de l'élu spécifique à la Communauté de communes du Piémont Cévenol
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Circulaire ministérielle NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014
Télécharger « Circulaire ministérielle NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014 »
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Conditions de dépôts des déchets
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Consignes de tri - CCPC
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Consom'acteur en déplacement : transports et loisirs
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Consom'acteur en repérage : évaluer et afficher l'impact environnemental des produits
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Définition de l'intérêt communautaire votée par le conseil communautaire du 30-11-2016
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Délibération et règlement intérieur voté par le conseil communautaire du 6 mars 2014 (mise à jour le 29 juin 2017)
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Télécharger « Dossier candidature zone d'activités CCPC 05-2020 »
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Dossier de candidature pour un projet dans les Zones d'Activités
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Fiche de demande d’autorisation d’un dispositif d’assainissement non collectif.
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Inscription à Quissac pour les 4-11 ans le mercredi
Télécharger « Fiche d'inscription à Quissac pour les 4-11 ans le mercredi »
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Formulaire d’inscription ALSH de 3 à 11 ans
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Formulaire d'inscription pour l'Espace
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Inscription à Sauve pour les 4-11 ans le mercredi
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Formulaire de pré-inscription des Établissements Petite Enfance
Télécharger « Formulaire de pré-inscription Petite enfance »
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Formulaire d’inscription ALSH de 3 à 11 ans
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Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical drainé »
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Fosse toutes eaux et filtre à sable vertical non drainé.
Télécharger « Fosse toutes eaux + filtre à sable vertical non drainé »
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Fosse toutes eaux et lit d'épandage
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Fosse toutes eaux et tertre
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Fosse toutes eaux et tranchées d'infiltration à faible profondeur
Télécharger « Fosse toutes eaux + tranchées d'infiltration à faible profondeur »
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Infos et tarifs des vacances
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en avril 2023
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en septembre 2022
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Télécharger « Lettre procédure inscription logiciel INOE 2021 (familles déjà inscrite le mercredi) »
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Sociétés réalisant des études de sol à la parcelle, définitions de filière.
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Manifeste de l’UNESCO pour la lecture
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Financement de la gestion publique des déchets
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Modification du règlement des déchéteries intercommunales
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Télécharger « Petite guide du compostage en Piémont Cévenol »
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Télécharger « Procédure inscription INOE 2021 famille déjà inscrite le mercredi »
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Projet Pédagogique : Le bien être des petis Vic'Kings
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année 2016
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année 2017
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année 2018
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Année 2019
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Année 2020
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Année 2021
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Rapport d'activités SPANC 2020
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Réduire ses déchets et bien les jeter
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Durfort « La mistounaille »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Lédignan « Lous Pequelets »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de Quissac « La Foire aux Mômes »
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Règlement de fonctionnement de la crèche de St-Hippolyte-du-Fort « Lou Soureillou »
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Règlement de fonctionnement ALSH
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Réglement de fonctionnement ESPACE ADO
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Règlement du service public d'assainissement non collectif
Télécharger « Règlement du service public d'assainissement non collectif »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Sauve « Les petits dragons »
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Règlement de fonctionnement de la micro-crèche de Vic-le-Fesq
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Statuts de la Communauté de communes du Piémont Cévenol votés par le conseil communautaire du 30/11/2016
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Délibération n°29 - Vote de la tarification des déchets professionnels en déchèterie
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Télécharger « Télécharger la plaquette de la ZAM Combe Martèke »
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2015.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2019.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en août 2020.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2020.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2015.
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2016
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2017
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2018
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en décembre 2018
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Le bulletin de la Communauté de communes paru en juin 2019.
