Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes se déroulera mercredi 22 avril à 18h à la salle des fêtes de Saint-Hippolyte-du-Fort.
La séance est ouverte au public.
Les principaux sujets à l’ordre du jour sont :
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 8 avril 2026
- Adoption du règlement budgétaire financier
- Election d’un Président de séance
- Vote du compte financier unique 2025 du budget principal
- Budget principal : Résultat d’exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026
- Vote du compte financier unique 2025 de l’OTI
- Budget OTI : Résultat d’exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026
- Vote du compte financier unique 2025 du SPANC
- Budget SPANC : Résultat d’exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026
- Vote du compte financier unique 2025 de la ZAM Combe Martèle à Sauve
- Budget de la ZAM Combe Martèle à Sauve : Résultat d ’exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026
- Vote du compte financier unique 2025 de la ZAC des Batailles 2 à St Hippolyte du Fort
- Budget de la ZAC des Batailles 2 à St Hippolyte du Fort : Résultat d’exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard pour le Relais Petite Enfance (RPE) dans le cadre de la construction du pôle enfance jeunesse intercommunal à Saint Hippolyte du Fort
- Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction du pôle enfance jeunesse intercommunal à Saint Hippolyte du Fort
- Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard pour le Relais Petite Enfance (RPE) dans le cadre du Fond public et territoire pour le projet « sacs à dos inclusifs »
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard pour le Relais Petite Enfance (RPE) dans le cadre du Fond public et territoire pour le projet « sacs à dos inclusifs »
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le « Fonds Publics et Territoire » pour le fonctionnement de l’espace enfance jeunesse à Quissac
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Équipements pour la crèche de Quissac
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Equipements pour la crèche de St Hippolyte du Fort
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Équipements pour la crèche de Durfort
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Équipements pour la crèche de Lédignan
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Équipements pour la micro-crèche de Sauve
- Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Équipements pour la micro-crèche de Vic le Fesq
- Modification du nom de la commission thématique communication et culture et Création d’une commission thématique
- Débat d’Orientations Budgétaires