Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes se déroulera mercredi 29 avril à 18h au foyer de Quissac.
La séance est ouverte au public.
Les principaux sujets à l’ordre du jour sont :
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 avril 2026 et du Débat d’Orientations Budgétaires
- Vote du taux de la TEOM pour l’exercice 2026
- Vote du taux du foncier bâti, du foncier non bâti, de la taxe d’habitation et de la cotisation foncière des entreprises exercice 2026
- Vote du produit attendu GEMAPI pour l’exercice 2026
- Vote du budget principal exercice 2026
- Vote du budget de l’Office de Tourisme Intercommunal exercice 2026
- Vote du budget du SPANC exercice 2026
- Vote du budget de la ZAC des Batailles tranche 2 à St Hippolyte du Fort exercice 2026
- Vote du budget de la ZAM Combe Martèle à Sauve exercice 2026
- Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- Election des délégués de la commission Intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
- Election des délégués de la commission d’attribution des places en crèche
- Election des délégués à la Mission Locale GarriguesCévennes
- Election des délégués au Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères et Assimilés Aigoual-Cévennes-Vidourle (SYMTOMA)
- Election des délégués au Syndicat mixte de réalisation pour la filière de traitement pour les déchets assimilés du Sud Gard (SITOM Sud Gard)
- Election d’un délégué à Initiative Gard
- Election d’un référent au Parc National des Cévennes
- Election des délégués pour siéger au conseil d’administration des collèges de Lédignan et de Quissac
- Désignation d’un représentant de la communauté de communes pour suivre et participer à la SLGRI des bassins de l’Orb, du Libron et de l’Hérault
- Election d’un représentant de la Communauté de communes pour la Commission consultative dans le domaine de l’énergie
- Election des délégués au sein de l’EPTB Vidourle
- Election des délégués au sein de l’EPTB Gardons
- Election du représentant de la communauté de communes au sein de l’Association « GARD TOURISME »
- Election des binômes représentant la communauté de communes au conseil d’administration de l’association Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup et au Comité de Programmation du Groupe d’Action Locale Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup
- Désignation d’un représentant pour la Commission Locale de l’Eau (CLE) de l’EPTB Gardons
- Election de 2 représentants pour siéger au conseil d’administration de l’agence d’urbanisme de la région nîmoise et alésienne
- Désignation du représentant au sein de la SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie)
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Election du délégué au sein du CNAS (Comité National d’Action Sociale)
- Adhésion 2026 à l’association PTCE Remendaires
- Contribution à Initiative Gard pour l’année 2026
- Attribution aides entreprises
- Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Délégations du Conseil Communautaire au Président