Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes se déroulera mercredi 17 décembre à 18h à la Gardiolle, Conqueyrac. Il est ouvert au public.
Les principaux sujets à l’ordre du jour sont :
- Les principaux sujets à l’ordre du jour sont :
- Approbation du conseil communautaire du 29 octobre 2025
- Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes du Piémont Cévenol en y incluant la charte informatique
- Modification du règlement des déchèteries intercommunales
- Modification du règlement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
- Autorisation pour la création et la participation de la communauté de commune du piémont cévenol au groupement de commandes de l’Entente Gardoise pour la gestion des déchets
- Vote de la décision modificative n°1 – budget général
- Vote de la décision modificative n°2 liée au chapitre 014 – budget général
- Vote de la décision modificative n°1 – budget OTIPC
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2026
- Mise à jour actif sur le budget principal
- Autorisation au comptable public de procéder à une correction non budgétaire concernant une opération ancienne
- Reprise comptable de provision sur le budget principal
- Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction du pôle enfance jeunesse intercommunal à Saint Hippolyte du Fort
- Attribution des avenants supérieurs à 5 % au titre du marché à procédure adaptée portant sur les travaux de rénovation de l’espace enfance jeunesse sur la commune de Quissac
- Demande d’une aide régionale dans le cadre du dispositif « Eco-chèque mobilité collectivités – achat de véhicules électrique(s) / hybride(s) rechargeable(s) / hydrogène(s) »
- Déploiement du volet « accompagnement » porté par l’agence départementale de l’habitat (ADHL) dans le cadre du PIG Pacte territorial de la communauté de communes
- Attribution du marché à procédure adaptée portant sur les travaux d’extension de l’espace enfance jeunesse sur la commune de Sauve
- Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour l’évènement sportif de « la Mondialette du Piémont Cévenol » pour l’année 2026
- Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour la réalisation de la « Faites du Sport & Fête des centres de loisirs » 2026
- Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’extension du centre de loisirs de Sauve
- Motion pour les manadiers et les traditions taurines