Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes se déroulera mercredi 9 juillet à 18h00 au foyer de Canaules et Argentières. Il est ouvert au public.
Les principaux sujets à l’ordre du jour sont :
- Approbation du conseil communautaire du 2 avril 2025.
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif de la Communauté de communes pour l’exercice 2024.
- Cession gracieuse de la commune de Durfort à la Communauté de communes d’une parcelle de terrain de 1018 m2.
- Créations, suppressions de poste et modification du tableau des effectifs.
- Modification du règlement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
- Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs.
- Convention EPCI/Région Occitanie – cofinancement LEADER.
- Présentation et soutien financier Club des entrepreneurs Sud Cévennes.
- Cession gracieuse à la commune de Sauve d’une parcelle de terrain de 710 m2 à l’ancienne déchèterie de Sauve Lieu-dit Chemin des Garennes.
- Attribution du lot 7 Serrurerie (suite à relance) du marché à procédure adaptée portant sur les travaux de rénovation de l’espace enfance jeunesse sur la commune de Quissac et modification de la délibération n°62/2025 du Conseil Communautaire en date du 21 mai 2025 portant sur l’attribution du lot 6 – CVC Plomberie du marché à procédure adaptée portant sur les travaux de rénovation de l’espace enfance jeunesse sur la commune de Quissac.