Mercredi 25 septembre 2024 se tiendra le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes du Piémont Cévenol. Il se déroulera à 18h au foyer de St Jean de Crieulon. Il est ouvert au public.
Les sujets à l’ordre du jour :
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Piémont Cévenol
- Transfert de propriété des parcelles de la zone d’activité de Sauve, propriétés de la communauté de communes Coutach Vidourle, au profit de la communauté de communes du Piémont cévenol
- Vote du rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du service Déchets de la CCPC
- Cession à titre gracieux par la commune de Saint Hippolyte du Fort d’une parcelle de terrain pour la construction du Pôle Intercommunal Enfance Jeunesse ainsi que la mise à disposition à titre gratuit d’un parking situé sur le territoire communal.
- Remboursement par anticipation d’un emprunt relatif à la construction de la maison de la communauté à Monoblet
- Décision modificative n°1 Budget Général
- Adoption du rapport égalité hommes-femmes
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Piémont Cévenol
- Modification du règlement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)