Conseil communautaire du 20 septembre 2023

Convocation - conseil communautaire 20.09.23 (pdf, 545,66 ko) Procès verbal - conseil communautaire 20.09.23 (pdf, 3,51 mo) Délib. n°082 - approbation conseil communautaire 19.07.23 (pdf, 347,25 ko) Délib. n°083 - adhésion association PTCE Remendaires (pdf, 1,56 mo) Délib. n°084 - demande de subvention investissement à la CAF pour extension ALSH Sauve (pdf, 716,43 ko) Délib. n°085 - demande de subvention investissement au Département du Gard pour ALSH (pdf, 708,17 ko) Délib. n°086 - adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.24 (pdf, 5,87 mo) Délib. n°087 - décision modificative n°1 ZAM de Sauve (pdf, 608,42 ko) Délib. n°088 - présentation et vote du rapport d'activité 2022 (pdf, 5,66 mo) Délib. n°089 - désaffectation et déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de parcelles cadastrées (pdf, 676,31 ko)