Conseil communautaire du 25 octobre 2023

Convocation - conseil communautaire 25.10.23 (pdf, 533,85 ko) Procès verbal - conseil communautaire 25.10.23 (pdf, 3,10 mo) Délib. n°090 - approbation conseil communautaire 20.09.23 (pdf, 372,22 ko) Délib. n°091 - convention d'adhésion au service de la médecine préventive du CGD (pdf, 973,32 ko) Délib. n°092 - convention d'adhésion au service Partenariat CNRACL et invalidité (pdf, 941,33 ko) Délib. n°093 - convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels (pdf, 1,24 mo) Délib. n°094 - élection complémentaire des membres aux commissions thématiques (pdf, 477,04 ko) Délib. n°095 - décision modificative n°1 du budget principal (pdf, 550,84 ko) Délib. n°096 - référent déontologue pour les élus locaux (pdf, 746,53 ko) Délib. n°097 - PAPI 3 Vidourle approbation du projet et participation au financement (pdf, 1,35 mo) Délib. n°098 - présentation et débats autour du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT (pdf, 6,52 mo)