Conseil communautaire du 19 juillet 2023

Convocation - conseil communautaire 19.07.23 (pdf, 531,72Ko) Procès verbal - conseil communautaire 19.07.23 (pdf, 3,49Mo) Délib. n°075 - approbation conseil communautaire 07.06.23 (pdf, 336,77Ko) Délib. n°076 - convention PVD et son annexe ORT (pdf, 16,58Mo) Délib. n°077 - actualisation des tarifs de la régie de recettes de l'OTIPC (pdf, 842,85Ko) Délib. n°078 - créations, suppressions de poste et modification du tableau des effectifs (pdf, 1,24Mo) Délib. n°079 - convention entre la CCPC et les communes pour la mise en place du covoiturage (pdf, 1,57Mo) Délib. n°080 - demande de financement auprès du département pour le développement du covoiturage (pdf, 584,58Ko) Délib. n°081 - élection complémentaire des membres aux commissions thématiques (pdf, 448,00Ko)