Conseil communautaire du 21 septembre 2022

Convocation - conseil communautaire 21.09.2022 (pdf, 558,58Ko) Procès verbal - conseil communautaire 21.09.2022 (pdf, 9,37Mo) Délib. n°93 - approbation conseil communautaire 27.07.22 (pdf, 463,66Ko) Délib. n°94 - élection complémentaire des membres aux commissions (pdf, 482,17Ko) Délib. n°95 - adoption du programme local de prévention des déchets (pdf, 10,93Mo) Délib. n°96 - lancement étude faisabilité pour projet géothermique (pdf, 969,65Ko) Délib. n°97 - convention habilitation SMEG dans le cadre du dispositif des CEE (pdf, 942,84Ko) Délib. n°98 - partage de la taxe d'aménagement (pdf, 1,24Mo) Délib. n°99 - candidature PETR Causses et Cévennes pour réponse AMI (pdf, 2,58Mo) Délib. n°100 - candidature au programme LEADER 2023-2027 (pdf, 741,29Ko) Délib. n°101 - convention partenariat élaboration candidature (pdf, 1,06Mo) Délib. n°102 - exonération de la TEOM pour 2023 principes d'application (pdf, 2,90Mo) Délib. n°103 - passation des avenants supérieurs à 5% MP réhabilitation piscine de Quissac (pdf, 1,93Mo) Délib. n°104 - vote du rapport annuel 2021 sur qualité et prix (pdf, 8,01Mo) Délib. n°105 - vote rapport annuel 2021 sur qualité et prix (pdf, 1,80Mo) Délib. n°106 - vote rapport annuel 2021 sur qualité et prix (pdf, 17,55Mo) Délib. n°107 - adoption rapport prix et qualité assainissement (pdf, 4,00Mo) Délib. n°108 - demande de subvention à l'État pour création Maison France Services (pdf, 658,91Ko) Délib. n°109 - modification des bases minimum CFE (pdf, 1,25Mo) Délib. n°110 - demande de subvention à l'État pour réhabilitation piscine de Quissac (pdf, 649,16Ko) Délib. n°111 - demande de subvention à l'État, à la Région et à la Banque des territoires (pdf, 881,51Ko)