Conseil communautaire du 23 novembre 2022

Convocation - conseil communautaire 23.11.22 (pdf, 772,58 ko) Procès verbal - conseil communautaire 23.11.22 (pdf, 10,62 mo) Délib. n°120 - approbation conseil communautaire 23.11.22 (pdf, 402,79 ko) Délib. n°121- adoption rapport d'activité de la CCPC (pdf, 12,66 mo) Délib. n°122 - attribution de l'Appel d'offres Ouvert Européen sur les prestations de transports des déchets verts et ordures ménagères (pdf, 4,86 mo) Délib. n°123 - attribution de l'Appel d'offres Ouvert Européen sur les prestations de services d''assurances (pdf, 7,70 mo) Délib. n°124 - attribution MP pose de panneaux de signalisation verticale (pdf, 2,03 mo) Délib. n°125 - demande de subvention CD du Gard pou le Relais Emploi 2023 (pdf, 554,89 ko) Délib. n°126 - créations et suppressions de postes et adoption tableau des effectifs (pdf, 1,55 mo) Délib. n°127 - décision modificative n°2 du budget principal (pdf, 594,61 ko) Délib. n°128 - décision modificative n°1 du budget de l'OTIPC (pdf, 511,53 ko) Délib. n°129 - décision modificative n°1 du budget SPANC (pdf, 512,55 ko) Délib. n°129 - décision modificative n°1 du budget SPANC (pdf, 512,55 ko) Délib. n°130 - signature convention PST CTG 2023-2027 (pdf, 32,37 mo) Délib. n°131 - demande de subvention CD du Gard pour la coordination jeunesse (pdf, 803,01 ko) Délib. n°132 - demande de subvention CD du Gard pour le fonctionnement du LAEP (pdf, 663,02 ko) Délib. n°133 - demandes de subvention Région et CD du Gard pou le fonctionnement saison culturelle (pdf, 626,78 ko) Délib. n°134 - demandes de subvention Région et CD du Gard pour réalisation de la Faites du Sport (pdf, 679,52 ko) Délib. n°135 - demande de subvention Région et CD du Gard pour l'évènement sportif La Mondialette (pdf, 663,69 ko) Délib. n°136 - demande de subvention Région et CD du Gard pour le dispositif de la CartO'Sports (pdf, 692,91 ko) Délib. n°137 - demande de subvention CD du Gard pour l'action "un poussin à l'école" (pdf, 644,42 ko) Délib. n°138 - demande de subvention du CD du Gard pour Le guide des familles (pdf, 603,39 ko) Délib. n°139 - signature avenant 1 relatif à la construction halle des sports de Quissac (pdf, 858,44 ko)