Conseil communautaire du 25 janvier 2023

Convocation - conseil communautaire 21.12.22 (pdf, 620,29Ko) Procès verbal - conseil communautaire 25.01.23 (pdf, 7,75Mo) Délib. n°001 - approbation conseil communautaire 21.12.22 (pdf, 858,92Ko) Délib. n°002 - adhésion 2023 à la Mission Locale Garrigue et Cévennes (pdf, 682,02Ko) Délib. n°003 - engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2023 (pdf, 646,00Ko) Délib. n°004 - lancement procédure d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public et établissement d'une redevance concernant l'exploitation d'un distributeur de matériel de piscine (pdf, 681,01Ko) Délib. n°005 - décision reversement total ou partiel de la TA perçue par les commissions (pdf, 584,35Ko) Délib. n°006 - actualisation tarifs produits concernant la régie de recettes de produits pour le compte des tiers (pdf, 984,89Ko) Délib. n°007 - élection complémentaire des membres aux commissions thématiques (pdf, 653,57Ko) Délib. n°008 - création commission eau, assainissement et GEMAPI et surpression commission SPANC GEMPAI (pdf, 977,27Ko) Délib. n°009 - créations de postes et modification du tableau des emplois et des effectifs (pdf, 783,91Ko) Délib. n°010 - élection délégués de la CCPC au comité de programmation du Groupe d'Action Locale Aigoual-Cévennes-Pic Saint Loup (pdf, 951,42Ko) Délib. n°011 - adhésion Gard Tourisme 2023 (pdf, 568,85Ko) Délib. n°012 - débat sur le SCoT (pdf, 7,93Mo)