Conseil communautaire du 25 mai 2022

Convocation - conseil communautaire 25.05.2022 (pdf, 204,09 ko) Délib. n°049 - approbation conseil communautaire 06.04.2022 (pdf, 570,96 ko) Délib. n°050 - adoption charte d'engagement du nouveau réseau (pdf, 2,14 mo) Délib. n°051 - modification règlement assemblées délibérantes (pdf, 6,46 mo) Délib. n°052 - modification accompagnement financier réhabilitation SPANC (pdf, 919,00 ko) Délib. n°053 - attribution du marché public de fournitures des repas des ALSH (pdf, 2,34 mo) Délib. n°054 - validation du PLPDMA (pdf, 9,26 mo) Délib. n°055 - vote du diagnostic du projet du SCOT (pdf, 7,43 mo) Délib. n°056 - demande de subvention au département pour totem Lédignan (pdf, 920,77 ko) Délib. n°057 - demande de subvention à la Région pour boucles cyclo touristiques (pdf, 921,47 ko) Délib. n°058 - vote des tarifs de la régie de l'OTI (pdf, 1,10 mo) Délib. n°059 - création et suppression de postes (pdf, 1,52 mo) Délib. n°060 - approbation du règlement du télétravail (pdf, 3,65 mo) Délib. n°061 - modification du règlement du temps de travail (pdf, 6,30 mo) Délib. n°062 - modification du règlement intérieur (pdf, 2,55 mo) Délib. n°063 - modification des lignes directrices de gestion (pdf, 3,83 mo) Délib. n°064 - élections professionnelles et création du CST (pdf, 1,32 mo) Délib. n°065 - adoption du rapport égalité hommes femmes (pdf, 3,58 mo) Délib. n°066 - demande de subvention à la CAF pour fonctionnement et investissement de l'espace Enfance Jeunesse à Quissac (pdf, 1,07 mo) Délib. n°067 - demande de subvention à la CAF pour le RPE et le LAEP (pdf, 782,44 ko) Délib. n°068 - demande de subvention à la CAF pour la crèche de Lédignan (pdf, 754,70 ko) Délib. n°069 - demande de subvention à la CAF pour la crèche de Quissac (pdf, 746,22 ko) Délib. n°070 - demande de subvention à la CAF pour la crèche de Vic le Fesq (pdf, 724,77 ko) Délib. n°071 - demande de subvention à la CAF pour la crèche de Saint Hippolyte du Fort (pdf, 752,70 ko) Délib. n°072 - demande de subvention à la CAF pour la crèche de Durfort (pdf, 766,65 ko) Délib. n°073 - vote des tarifs des ALSH (pdf, 1,08 mo) Délib. n°074 - modification du règlement de fonctionnement ALSH (pdf, 5,01 mo) Délib. n°075 - candidature PETR pour appel à manifester LEADER 2023-2027 (pdf, 2,27 mo) Délib. n°076 - clôture du budget ZAC des Batailles 1ère tranche (pdf, 883,24 ko) Délib. n°077 - clôture du budget ZAC des Batailles 2ème tranche (pdf, 1,07 mo) Délib. n°078 - modification du tableau des délégués à l'EPTB Vidourle (pdf, 784,15 ko) Délib. n°079 - convention avec PETR pour le CTR et le CRTE (pdf, 1,26 mo)