Conseil communautaire du 26 avril 2023
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 26.04.23
(pdf, 506,03Ko)
Procès verbal - conseil communautaire 26.04.23
(pdf, 4,64Mo)
Délib. n°059 - approbation conseil communautaire 05.04.23
(pdf, 515,01Ko)
Délib. n°060 - rapport du prix et de la qualité SPANC 2022
(pdf, 10,11Mo)
Délib. n°061 - modification des statuts de la régie de l'OTIPC
(pdf, 3,49Mo)
Délib. n°062 - attribution du marché de travaux d'entretien des réseaux d'itinéraires de randonnées
(pdf, 4,28Mo)
Délib. n°063 - mise en place d'un chéquier avantages
(pdf, 2,16Mo)