Conseil communautaire du 26 octobre 2022
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 26.10.2022
(pdf, 387,40Ko)
Procès verbal - conseil communautaire 26.10.2022
(pdf, 4,26Mo)
Délib. n°112 - approbation conseil communautaire 21.09.22
(pdf, 643,59Ko)
Délib. n°113 - création et suppression de poste + annexe
(pdf, 1,68Mo)
Délib. n°114 - clôture du budget ZAM de Liouc
(pdf, 680,95Ko)
Délib. n°115 - décision modificative n°1 budget principal
(pdf, 542,67Ko)
Délib. n°116 - admission en non valeur de produits irrecouvrables
(pdf, 752,86Ko)
Délib. n°117 - autorisation de signer un compromis pour acquisition d'un terrain à Liouc
(pdf, 1,64Mo)
Délib. n°118 - participation au projet PACT Cévennes 2023-2025
(pdf, 888,78Ko)
Délib. n°119 - convention Envie Environnement et CCPC + annexe
(pdf, 1,78Mo)