Conseil communautaire du 26 octobre 2022
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 26.10.2022
(pdf, 387,40 ko)
Procès verbal - conseil communautaire 26.10.2022
(pdf, 4,26 mo)
Délib. n°112 - approbation conseil communautaire 21.09.22
(pdf, 643,59 ko)
Délib. n°113 - création et suppression de poste + annexe
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Délib. n°114 - clôture du budget ZAM de Liouc
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Délib. n°115 - décision modificative n°1 budget principal
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Délib. n°116 - admission en non valeur de produits irrecouvrables
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Délib. n°117 - autorisation de signer un compromis pour acquisition d'un terrain à Liouc
(pdf, 1,64 mo)
Délib. n°118 - participation au projet PACT Cévennes 2023-2025
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Délib. n°119 - convention Envie Environnement et CCPC + annexe
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