Conseil communautaire du 27 juillet 2022
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 27.07.22
(pdf, 107,95Ko)
Procès verbal- conseil communautaire 27.07.22
(pdf, 5,55Mo)
Délib. n°084 - approbation conseil communautaire 29.06.22
(pdf, 574,26Ko)
Délib. n°085 - élection complémentaires aux commissions thématiques
(pdf, 699,30Ko)
Délib. n°086 - vente à la société OZ et BOIS de la parcelle AE 211 à la ZA de Liouc
(pdf, 906,33Ko)
Délib. n°087 - convention d'indemnisation théorie de l'imprévision pour le marché public de fournitures et livraison de bacs roulants
(pdf, 1,41Mo)
Délib. n°088 - avenants marché public de la piscine de Quissac
(pdf, 8,50Mo)
Délib. n°089 - adoption convention avec le CDG pour la médiation dans la Fonction Publique Territoriale
(pdf, 2,77Mo)
Délib. n°090 - création et suppression de postes
(pdf, 1,65Mo)
Délib. n°091 - adoption définitive du PCAET
(pdf, 22,19Mo)
Délib. n°092 - vote du budget primitif 2022 ZAC des Batailles
(pdf, 1,27Mo)