Conseil communautaire du 29 juin 2022
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 29.06.22
(pdf, 519,20 ko)
Procès verbal - conseil communautaire 29.06.22
(pdf, 408,83 ko)
Délib. n°080 - approbation conseil communautaire 25.05.22
(pdf, 81,94 ko)
Délib. n°081 - modification du tableau des délégués à l'EPTB Vidourle
(pdf, 121,86 ko)
Délib. n°082 - vente à la SCI MARVIC de la parcelle AE21
(pdf, 182,42 ko)
Délib. n°083 - vote de l'état initial de l'environnement
(pdf, 281,63 ko)
Délib. n°084 - approbation conseil communautaire 29.06.22
(pdf, 574,26 ko)