Conseil communautaire du 29 novembre 2023

Convocation - conseil communautaire 29.11.23 (pdf, 660,53Ko) Procès verbal - conseil communautaire 29.11.23 (pdf, 5,97Mo) Délib. n°99 - approbation conseil communautaire 25.10.23 (pdf, 348,97Ko) Délib. n°100 - approbation avenant contrat Bourg Centre Occitanie Pyrénées Méditerrané (pdf, 3,78Mo) Délib. n°101 - exonération de la TEOM 2024 principe d'application (pdf, 2,48Mo) Délib. n°102 - vote du rapport annuel SYMTOMA 2022 (pdf, 1,75Mo) Délib. n°103 - rapport d'activité SITOM Sud Gard (pdf, 21,05Mo) Délib. n°104 - vote rapport annuel déchet 2022 (pdf, 15,65Mo) Délib. n°105 - classement en catégorie II de l'OTIPC (pdf, 1,09Mo) Délib. n°106 - création et suppression de poste adoption tableau des effectifs (pdf, 1,61Mo) Délib. n°107 - demande de subvention Conseil Départemental Coordination Jeunesse 2024 (pdf, 734,58Ko) Délib. n°108 - demande de subvention Conseil Départemental LAEP 2024 (pdf, 578,84Ko) Délib. n°109 - demande de subvention Région et Conseil Départemental saison culturelle 2024 (pdf, 572,04Ko) Délib. n°110 - demande de subvention Région et Conseil Départemental Faites du Sports (pdf, 582,28Ko) Délib. n°111 - demande de subvention Région et Conseil Départemental Gard pour la Mondialette (pdf, 586,66Ko) Délib. n°112 - Demande de subvention Conseil Départemental Gard pour le guide des familles (pdf, 572,52Ko) Délib. n°113 - demande de subvention au Département pour Relais Emploi 2023 (pdf, 715,35Ko) Délib. n°114 - fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et aménagement des durées d'amortissement des immobilisations (pdf, 1,37Mo)