Conseil communautaire du 20 décembre 2023

Convocation - conseil communautaire 20.12.23 (pdf, 730,46Ko) Procès verbal - conseil communautaire 20.12.2023 (pdf, 8,11Mo) Délib. n°115 - approbation conseil communautaire 29.11.23 (pdf, 508,80Ko) Délib. n°116 - décision modificative n°2 Budget principal (pdf, 522,10Ko) Délib. n°117 - décision modificative n°1 Budget ZAC BATAILLES SHF 2 (35006) (pdf, 608,79Ko) Délib. n°118 - décision modificative n°1 Budget SPANC (pdf, 730,63Ko) Délib. n°119 - utilisation du groupement de commande pour la fourniture de gaz (pdf, 1,10Mo) Délib. n°120 - débat sur les zones d'accélération de production d'énergie renouvelable (pdf, 3,98Mo) Délib. n°121 - admission en non-valeur de produits irrécouvrables – années 2017 à 2020 (pdf, 716,78Ko) Délib. n°122 - demande de subventions Agence de l'Eau transfert compétences eau et assainissement (pdf, 1,02Mo) Délib. n°123 - création et suppression de postes et adoption du tableau des effectifs (pdf, 1,29Mo) Délib. n°124 - vote de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire (pdf, 1,36Mo) Délib. n°125 - vote convention avec le Conseil Départemental pour création point justice (pdf, 1,11Mo) Délib. n°126 - modification règlements de fonctionnement des crèches et micro crèches (pdf, 36,41Mo) Délib. n°127 - demande de subvention auprès de l'État pour réhabilitation Espace enfance jeunesse à Quissac (pdf, 912,60Ko) Délib. n°128 - délibération pour mandater le SYMTOMA et SITOM SUD GARD (pdf, 1,91Mo) Délib. n°129 - vote d'un diagnostic des enjeux et programme d'action contre la pauvreté (pdf, 10,59Mo) Délib. n°130 - déclenchement d'une procédure contentieuse de recouvrement de l'indu envers la société SME France (pdf, 1,11Mo) Délib. n°131 - élection complémentaire des membres aux commissions thématiques (pdf, 721,08Ko)