Conseil communautaire du 31 janvier 2024

Convocation - conseil communautaire 31.01.24 (pdf, 401,37Ko) Procès verbal - conseil communautaire 31.01.2024 (pdf, 5,62Mo) Délib. n°001 - approbation conseil communautaire 20.12.23 (pdf, 361,13Ko) Délib. n°002 - engagement, liquidation et mandatement dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2024 (pdf, 599,73Ko) Délib. n°003 - avance de trésorerie pour l'association porteuse du GAL Aigoual Cévennes Pic St Loup (pdf, 1,06Mo) Délib. n°004 - demande financement au titre du Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'espace enfance jeunesse de Quissac (pdf, 779,07Ko) Délib. n°005 - vote des tarifs 2024 du Centre Aquatique Intercommunal Maurice Perry (pdf, 1,14Mo) Délib. n°006_Création_et_suppression_de_postes_et_adoption_du_tableau_des_effec (pdf, 621,50Ko) Délib. n°007 - demande subvention d'investissement à la CAF dans le cadre des Fonds publics (pdf, 796,85Ko) Délib. n°008 - modification du règlement d'aides aux entreprises (pdf, 3,63Mo) Délib. n°009 - attribution marché à procédure adaptée solution de gestion des accès sur les déchèteries (pdf, 3,37Mo) Motion en soutien au monde agricole (pdf, 384,71Ko)