Conseil communautaire du 5 avril 2023

Documents utiles

Convocation - conseil communautaire 05.04.23 (pdf, 569,41Ko) Procès verbal - conseil communautaire 05.04.23 (pdf, 8,49Mo) Délib. n°040 - approbation conseil communautaire 8.03.23 et DOB 29.03.23 (pdf, 395,45Ko) Délib. n°041 - passation avenants supérieurs à 5% marché public de travaux de réhabilitation piscine de Quissac (pdf, 2,70Mo) Délib. n°042 - vote du taux du foncier bâti, du foncier non bâti, de la TA et de la cotisation foncière des entreprises exercice 2023 (pdf, 2,78Mo) Délib. n°043 - vote du taux de la TEOM exercice 2023 (pdf, 450,87Ko) Délib. n°044 - vote du produit attendu GEMAPI exercice 2023 (pdf, 471,09Ko) Délib. n°045 - vote du budget principal exercice 2023 (pdf, 825,47Ko) Délib. n°046 - vote du budget de l'Office de Tourisme Intercommunal exercice 2023 (pdf, 736,61Ko) Délib. n°047 - vote du budget du SPANC exercice 2023 (pdf, 660,65Ko) Délib. n°048 - vote du budget de la ZAC des Batailles tranche 2 à Saint Hippolyte du Fort (pdf, 668,07Ko) Délib. n°049 - vote du budget de la ZAM Combe Martèle à Sauve exercice 2023 (pdf, 706,87Ko) Délib. n°050 - nouvelle convention triennale 2023-2025 avec l'Agence d'urbanisme (pdf, 2,00Mo) Délib. n°051 - participation 2023 à Initiative Gard (pdf, 733,42Ko) Délib. n°052 - approbation du CTO du PETR Causses et Cévennes et la CCPC (pdf, 2,14Mo) Délib. n°053 - composition des comités de rédaction pour l'élaboration du Document d'Orientations et d'objectifs du SCoT (pdf, 1,18Mo) Délib. n°054 - vote des tarifs de la piscine de Quissac (pdf, 852,08Ko) Délib. n°055 - demande de subvention à la CAF pour appel à projets Fonds publics et Territoire à l'investissement de l'espace enfance jeunesse à Quissac (pdf, 634,54Ko) Délib. n°056 - demande de subvention à la CAF pour appel à projets Fonds publics et Territoire au fonctionnement de l'espace enfance jeunesse à Quissac (pdf, 535,19Ko) Délib. n°057 - demande de subvention à la CAF pour appel à projets Fonds publics et Territoire à l'investissement à l'ALSH à Sauve (pdf, 546,93Ko) Délib. n°058 - adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (pdf, 559,24Ko)
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