Conseil communautaire du 6 Mars 2024 – 2ème séance
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 06.03.24
(pdf, 570,10Ko)
Procès verbal conseil communautaire 6.03.24 - 2e séance
(pdf, 3,99Mo)
Délib n°026 - Approbation conseil communautaire 06.03.2024
(pdf, 430,37Ko)
Délib n°027 - Actualisation tarifs de vente de produits, de la billetterie OTIPC
(pdf, 1,43Mo)
Délib n°028 - Adhésion 2024 Mission locale Garrigues et Cévennes
(pdf, 674,01Ko)
Délib n°029 - Contribution 2024 à Initiative Gard
(pdf, 669,39Ko)
Délib n°030 - Approbation de l'inventaire des ZAE
(pdf, 797,98Ko)
Délib n°031 - Subvention FD CIVAM - Opération De ferme en ferme 2024
(pdf, 704,68Ko)
Délib n°032 - Passation d'un avenant supérieur à 5% au titre du MP conception bâtiment enfance jeunesse
(pdf, 1,20Mo)