Conseil communautaire du 7 juin 2023

Convocation - conseil communautaire 07.06.23 (pdf, 114,47Ko) Procès verbal - conseil communautaire 07.06.23 (pdf, 4,34Mo) Délib. n°064 - approbation conseil communautaire 26.04.23 (pdf, 393,92Ko) Délib. n°065 - approbation du groupement de commandes pour l'achat d'énergie SMEG (pdf, 1,53Mo) Délib. n°066 - approbation de l'Avenant Contrat Bourg Centre Occitanie Pyrénées / Méditerranée de Quissac (pdf, 3,96Mo) Délib. n°067 - demande de soutien au Fonds vert pour projets de maîtrise de l'énergie (pdf, 1,05Mo) Délib. n°068 - demande de soutien au Fonds vert pour les passages en LED de l'éclairage public des ZA et des stades intercommunaux (pdf, 1 004,77Ko) Délib. n°069 - financement étude habitat Saint Hippolyte du Fort dans le cadre des PVD et demande de subvention (pdf, 2,23Mo) Délib. n°070 - demande de subvention Région pour le spectacle des ALSH (pdf, 643,89Ko) Délib. n°071 - demande de subvention CAF crèche de Lédignan (pdf, 649,86Ko) Délib. n°072 - demande de subvention CAF crèche de Quissac (pdf, 624,54Ko) Délib. n°073 - demande de subvention CAF micro crèche de Sauve (pdf, 594,80Ko) Délib. n°074 - demande de subvention CAF crèche de Durfort (pdf, 605,55Ko)