Conseil communautaire du 8 mars 2023 – 2ème séance
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 08.03.2023 2ème séance
(pdf, 567,95Ko)
Procès verbal - conseil communautaire 08.03.23 2ème séance
(pdf, 2,83Mo)
Délib. n°033 - approbation conseil communautaire 25.01.23
(pdf, 386,45Ko)
Délib. n°034 - désignation d'un nouveau représentant à la commission
(pdf, 663,85Ko)
Délib. n°035 - lancement AOT et redevance pour distributeurs boissons
(pdf, 723,86Ko)
Délib. n°036 - convention financière partenariat PETR Causses et Cévennes
(pdf, 944,07Ko)
Délib. n°37 - structure porteuse du GAL Aigoual Cévennes Pic Saint Loup
(pdf, 1,43Mo)
Délib. n°38 - approbation contrat Bourg Centre Occitanie Pyrénées Méditerranée de Sauve
(pdf, 5,04Mo)