Conseil communautaire du 9 mars 2022 – 1ère séance
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 09.03.2022
(pdf, 337,72 ko)
Procès verbal - conseil communautaire 09.03.222
(pdf, 4,12 mo)
Délib. n°005 - approbation conseil communautaire 26.01.22
(pdf, 524,44 ko)
Délib. n°006 - cession gracieuse à la commune de Sauve
(pdf, 1,23 mo)
Délib. n°007 - attribution du lot 14 MP piscine de Quissac
(pdf, 3,10 mo)
Délib. n°008 - demande d'aide régionale pour des panneaux photovoltaïques
(pdf, 1,09 mo)