Conseil communautaire du 9 mars 2022 – 2ème séance
- Date de parution : le
Documents utiles
Convocation - conseil communautaire 09.03.22
(pdf, 342,75Ko)
Procès verbal - conseil communautaire 09.03.22
(pdf, 7,12Mo)
Délib. n°009 - élection d'un Président de séance
(pdf, 562,37Ko)
Délib. n°10 - vote du compte de gestion 2021 budget principal
(pdf, 705,41Ko)
Délib. n°11 - vote du compte administratif 2021 budget principal
(pdf, 1,18Mo)
Délib. n°12 - budget principal résultat exécution et affectation du résultat 2022
(pdf, 745,23Ko)
Délib. n°13 - vote du compte de gestion 2021 OTI
(pdf, 679,01Ko)
Délib. n°14 - vote du compte administratif 2021 OTI
(pdf, 1,51Mo)
Délib. n°15 - OTI résultat exécution et affectation du résultat
(pdf, 735,52Ko)
Délib. n°16 - vote du compte de gestion 2021 SPANC
(pdf, 677,25Ko)
Délib. n°17 - vote du compte exploitation 2021 SPANC
(pdf, 899,48Ko)
Délib. n°18 - SPANC résultat exécution et affectation du résultat
(pdf, 741,05Ko)
Délib. n°19 - vote du compte de gestion 2021 ZAM COMBE MARTELE
(pdf, 688,09Ko)
Délib. n°20 - vote du compte administratif 2021 ZAM COMBE MARTELE
(pdf, 928,22Ko)
Délib. n°20 - vote du compte administratif 2021 ZAM COMBE MARTELE
(pdf, 928,22Ko)
Délib. n°21 - ZAM COMBE MARTELE résultat exécution et affectation du résultat
(pdf, 752,71Ko)
Délib. n°22 - vote du compte de gestion 2021 ZAC BATAILLES
(pdf, 630,21Ko)
Délib. n°23 - vote du compte administratif 2021 ZAC BATAILLES
(pdf, 986,45Ko)
Délib. n°24 - ZAC BATAILLES résultat exécution et affectation du résultat
(pdf, 756,09Ko)
Délib. n°25 - vote du compte de gestion 2021 ZAM COUTACH
(pdf, 670,74Ko)
Délib. n°26 - vote du compte administratif 2021 ZAM COUTACH
(pdf, 899,91Ko)
Délib. n°27 - ZAM COUTACH résultat exécution et affectation du résultat
(pdf, 698,75Ko)