Conseil communautaire du 9 mars 2022 – 2ème séance

Documents utiles

Convocation - conseil communautaire 09.03.22 (pdf, 342,75Ko) Procès verbal - conseil communautaire 09.03.22 (pdf, 7,12Mo) Délib. n°009 - élection d'un Président de séance (pdf, 562,37Ko) Délib. n°10 - vote du compte de gestion 2021 budget principal (pdf, 705,41Ko) Délib. n°11 - vote du compte administratif 2021 budget principal (pdf, 1,18Mo) Délib. n°12 - budget principal résultat exécution et affectation du résultat 2022 (pdf, 745,23Ko) Délib. n°13 - vote du compte de gestion 2021 OTI (pdf, 679,01Ko) Délib. n°14 - vote du compte administratif 2021 OTI (pdf, 1,51Mo) Délib. n°15 - OTI résultat exécution et affectation du résultat (pdf, 735,52Ko) Délib. n°16 - vote du compte de gestion 2021 SPANC (pdf, 677,25Ko) Délib. n°17 - vote du compte exploitation 2021 SPANC (pdf, 899,48Ko) Délib. n°18 - SPANC résultat exécution et affectation du résultat (pdf, 741,05Ko) Délib. n°19 - vote du compte de gestion 2021 ZAM COMBE MARTELE (pdf, 688,09Ko) Délib. n°20 - vote du compte administratif 2021 ZAM COMBE MARTELE (pdf, 928,22Ko) Délib. n°20 - vote du compte administratif 2021 ZAM COMBE MARTELE (pdf, 928,22Ko) Délib. n°21 - ZAM COMBE MARTELE résultat exécution et affectation du résultat (pdf, 752,71Ko) Délib. n°22 - vote du compte de gestion 2021 ZAC BATAILLES (pdf, 630,21Ko) Délib. n°23 - vote du compte administratif 2021 ZAC BATAILLES (pdf, 986,45Ko) Délib. n°24 - ZAC BATAILLES résultat exécution et affectation du résultat (pdf, 756,09Ko) Délib. n°25 - vote du compte de gestion 2021 ZAM COUTACH (pdf, 670,74Ko) Délib. n°26 - vote du compte administratif 2021 ZAM COUTACH (pdf, 899,91Ko) Délib. n°27 - ZAM COUTACH résultat exécution et affectation du résultat (pdf, 698,75Ko)
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